Oui, il y a des spammeurs professionnels, des gens dont le seul but est de trouver des milliers d'adresses email pour pousser des communications souvent douteuses sur nos boites email. Il faut savoir utiliser des adresses détournées pour écrire dans les forums publiques pour ne pas se faire pourrir.
Mais, il y a aussi beaucoup trop de spammeurs indirectes, ou involontaires, qui utilisent la LCEN selon leur propre vision d'Internet. Ces sociétés oublient que l'utilisateur qui valide leur formulaire n'est pas forcément le vrai possesseur des informations diffusées. Et là franchement, cela commence à devenir trop facile de se cacher derrière une façon de faire classique, "comme le font les autres", mais qui pourrit le net et ma boîte aux lettres au passage.
L'article de loi est pourtant assez claire, me semble-t-il :
Art. L. 33-4-1. - Est interdite la prospection directe au moyen d'un automate d'appel, d'un télécopieur ou d'un courrier électronique utilisant, sous quelque forme que ce soit, les coordonnées d'une personne physique qui n'a pas exprimé son consentement préalable à recevoir des prospections directes par ce moyen.
Or, pour exprimer son consentement, il faut être la personne qui le donne ... Il faut donc prouver que l'adresse email renseignée est bien la sienne, et pas celle d'un collègue de bureau que vous aimez chahuter (et je reste poli). La seule solution pour résoudre ce problème, consiste à utiliser la validation de l'adresse email de l'utilisateur qui valide le formulaire. Un email est alors envoyé et nécessite un clic de confirmation et d'approbation de l'utilisateur, et c'est à cette seule condition que l'adresse renseignée est exploitable. C'est ce que les professionnels (oui, les mêmes qu'au dessus) appellent le double optin.
C'est le seul et unique moyen de respecter la LCEN.
A bon entendeur.